Temps de conduite et pauses : les règles à connaître pour planifier.
Pour les véhicules de plus de 3,5 tonnes, le règlement européen CE 561/2006 limite la conduite continue à 4 h 30, après quoi une pause de 45 minutes est due, et la conduite journalière à 9 heures. Un planning qui ignore ces règles produit des journées impossibles à tenir. Cette page résume ce qu’un planificateur doit avoir en tête ; elle ne remplace pas le texte ni un conseil juridique.
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Les règles principales
Certaines activités peuvent relever de dérogations nationales. Vérifiez votre situation auprès de votre organisation professionnelle ou de l’administration compétente.
| Règle | Limite |
|---|---|
| Conduite continue | 4 h 30 au plus, puis pause |
| Pause | 45 minutes, fractionnable en 15 puis 30 minutes |
| Conduite journalière | 9 heures, 10 heures deux fois par semaine |
| Conduite hebdomadaire | 56 heures au plus |
| Conduite sur deux semaines | 90 heures au plus |
| Repos journalier | 11 heures, réductible à 9 heures trois fois entre deux repos hebdomadaires |
Conduite n’est pas travail
Le temps passé à poser une benne, à attendre à l’exutoire ou à charger n’est pas de la conduite, mais c’est du temps de travail. Une tournée peut respecter les limites de conduite et dépasser la durée de travail. Les deux se planifient.
Ce que cela change pour le planning
- Une tournée longue doit prévoir la pause, et un endroit où la prendre
- Les arrêts courts ne remplacent pas la pause de 45 minutes
- Deux journées à 10 heures de conduite par semaine, pas plus
- Une urgence ajoutée en fin de journée peut faire dépasser une limite
Ce qu’un logiciel peut faire, et ce qu’il ne peut pas
Un logiciel de planification peut intégrer ces limites dans son calcul et insérer les pauses, pour ne pas proposer une tournée intenable. Il ne peut pas garantir la conformité : il ne connaît que le plan, pas ce que le chauffeur a réellement conduit. Le chronotachygraphe reste la référence.
Pathélix intègre les pauses et les durées du règlement dans le calcul des tournées, ainsi que la durée de travail et la pause déjeuner. Limite connue : un arrêt de déchargement à l’exutoire est compté comme une coupure de conduite, alors qu’un arrêt de quinze à vingt minutes n’équivaut pas à une pause de 45 minutes. Sur une tournée très longue avec plusieurs vidages, une pause peut donc être sous-estimée.